Termes & Conditions
Bienvenue chez Institut Elite Performance en Gestion. En accédant à nos services, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions énoncés ci-dessous. Veuillez lire attentivement ces conditions avant de recourir à nos services.
1. Utilisation des Services
Institut Elite Performance en Gestion fournit des services de conseil, de formation et de coaching dans le domaine de la gestion et du leadership. Nos services sont destinés aux organisations souhaitant optimiser leur performance. Toute utilisation abusive ou inappropriée des services, notamment en dehors de l’objectif initial convenu, est interdite.
2. Confidentialité
Nous nous engageons à protéger la confidentialité de toutes les informations fournies par nos clients. Tous les échanges et documents partagés dans le cadre de notre collaboration demeurent confidentiels et ne seront pas divulgués sans consentement préalable, sauf en cas de nécessité légale.
3. Propriété Intellectuelle
Les documents, outils, méthodologies et contenus fournis par Institut Elite Performance en Gestion sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation non autorisée de notre propriété intellectuelle est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Limitation de Responsabilité
Bien que nous mettons en œuvre tous les moyens nécessaires pour atteindre les objectifs fixés, les résultats dépendent de divers facteurs, dont l'engagement du client. Institut Elite Performance en Gestion ne peut être tenue responsable des décisions et actions prises par le client basées sur nos recommandations.
5. Paiement et Facturation
Les modalités de paiement et les tarifs sont convenus lors de la signature du contrat. Tout retard de paiement peut entraîner des frais supplémentaires et la suspension des services. Les paiements sont dus dans les délais convenus, et toutes les sommes versées sont non remboursables, sauf en cas d’accord mutuel.
6. Résiliation
Les deux parties peuvent mettre fin au contrat avec un préavis écrit de 30 jours. En cas de résiliation, toutes les obligations financières en cours doivent être réglées. Les termes de confidentialité et de propriété intellectuelle demeurent applicables même après la résiliation.
7. Modifications des Conditions
Institut Elite Performance en Gestion se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les modifications seront communiquées aux clients et prendront effet après l’acceptation.
8. Loi Applicable
Ces termes et conditions sont régis par les lois en vigueur dans la juridiction où se trouve Institut Elite Performance en Gestion. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux de cette juridiction.
Pour toute question relative à ces termes et conditions, veuillez nous contacter. En utilisant nos services, vous confirmez votre accord avec ces conditions.